Livre Blanc & Plaidoyer Scientifique 2026

Notre Mission • Fondements Écologiques, Inclusion et Solidarité Rurale

Ce livre blanc examine les mutations contemporaines des territoires ruraux périurbains du nord Franche-Comté et pose les bases d'une gestion écosystémique concertée. Face à la déprise agricole sur certains coteaux escarpés et à la pression accrue exercée par les infrastructures routières, l'A.C.C.A. de Bavans formule une doctrine d'utilité publique fondée sur la recherche scientifique participative, la protection active des récoltes et le renforcement des liens civiques entre les différentes composantes de la société locale.

Photographie documentaire d'un groupe d'experts et de bénévoles de terrain étudiant les tracés de corridors faunistiques
Travail d'analyse cartographique et d'inventaire écologique conduit conjointement par les adhérents de l'A.C.C.A. et les conseillers agricoles locaux.
Déclaration Statutaire de Mission (100+ Mots)

Déclaration Institutionnelle Fondatrice

L'A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS a pour mission statutaire exclusive d'assurer, sur l'intégralité du territoire communal de Bavans, la protection raisonnée des écosystèmes forestiers, le maintien rigoureux des équilibres agro-sylvo-cynégétiques et la prévention méthodique des déprédations portées aux parcelles agricoles et aux plantations sylvicoles. Guidée par les principes fondamentaux de la loi de 1901 et du Code de l'environnement, l'association rassemble bénévolement propriétaires fonciers, usagers des espaces naturels et citoyens pour garantir la pérennité de la faune sauvage autochtone, réguler scientifiquement les espèces prolifiques, veiller à la sécurité intégrale de chaque promeneur et promouvoir une éthique partagée de sauvegarde environnementale au bénéfice exclusif des générations présentes et futures.

Participer au Plaidoyer Écologique

1. Engagement Statutaire pour l'Inclusion : Sentiers Partagés et Accessibilité

L'accès à la nature ne saurait être le privilège d'un groupe restreint. Notre association considère les massifs forestiers entourant Bavans comme un patrimoine commun qui doit demeurer ouvert et praticable pour les familles, les aînés et les personnes à mobilité réduite. À cet effet, nos sociétaires entretiennent bénévolement plus de trente-cinq kilomètres d'itinéraires pédestres, en élaguant les branches basses gênantes, en débroussaillant les abords immédiats et en sécurisant les passages boueux par des fascines de branchages locaux.

De surcroît, lors des périodes d'opérations cynégétiques, l'A.C.C.A. garantit une transparence spatio-temporelle totale : les zones concernées font l'objet d'un affichage standardisé à chaque croisement stratégique, permettant aux randonneurs et aux sportifs de planifier leurs itinéraires en toute sérénité. L'inclusion se traduit également par la mise à disposition de créneaux hebdomadaires totalement exempts d'actes de chasse pour favoriser les sorties scolaires et les animations naturalistes.

Rejoindre les Brigades Sentiers

2. Engagement Statutaire pour la Santé Publique et l'Équilibre Biologique

Le maintien d'une faune sauvage saine constitue un enjeu sanitaire de premier ordre pour les populations humaines et le cheptel domestique. En régulant les densités de sangliers, l'A.C.C.A. de Bavans limite activement les risques de propagation d'épizooties majeures, à l'instar de la peste porcine africaine (PPA) ou de la tuberculose bovine (Mycobacterium bovis). Les prélèvements sanguins et viscéraux réalisés par nos soins sont systématiquement transmis aux laboratoires vétérinaires départementaux du Doubs pour analyse sérologique.

Par ailleurs, l'association valorise la fréquentation active de la nature comme vecteur d'épanouissement social et de réduction du stress contemporain. En encourageant nos membres et les habitants de Bavans à arpenter les sous-bois, à observer la phénologie des végétaux et à comprendre les cycles vitaux du chevreuil ou du blaireau, nous favorisons une santé préventive ancrée dans la reconnexion avec les rythmes fondamentaux du vivant.

Consulter le Protocole Sanitaire SAGIR

3. Engagement Statutaire pour la Solidarité : Gratuité et Entraide Rurale

Le modèle de l'A.C.C.A. repose sur une mutualisation solidaire des droits de chasse : les petits propriétaires terriens qui apportent bénévolement leur parcelle au territoire communal bénéficient en retour d'une protection intégrale et sans frais contre les dégradations de gibier. Aucune participation commerciale n'est exigée des exploitants agricoles pour la pose de piquets, de rubans électriques dissuasifs ou pour la surveillance nocturne organisée par nos vigies bénévoles.

Cette solidarité intergénérationnelle s'exprime également à travers le don gracieux de venaison issue de la régulation à des associations caritatives locales lors des fêtes de fin d'année, selon les normes d'hygiène alimentaire et d'inspection vétérinaire les plus strictes. Ce geste réaffirme la vocation nourricière et profondément fraternelle de nos racines paysannes francomtoises.

Soutenir notre cause en 2026

Orientations Prospectives : Le Plan d'Action 2026

Les conclusions de nos audits de terrain soulignent l'impérieuse nécessité d'adapter nos pratiques face aux épisodes de sécheresse estivale récurrents qui affectent le massif du Mont Bart. L'A.C.C.A. de Bavans entend créer, en concertation avec les services de l'eau de l'agglomération, trois mares forestières pérennes destinées à abreuver la faune sauvage sans qu'elle ait à s'approcher des habitations ni des axes routiers. Ce dispositif technique illustre le rôle primordial du monde cynégétique comme acteur de premier plan du génie écologique communal.

Nous renouvelons notre appel à l'ensemble des acteurs locaux pour qu'ils prennent part à nos comités consultatifs trimestriels. C'est dans ce cadre d'échange républicain et désintéressé que se construisent les équilibres durables de notre territoire.