Mécénat Civique & Participation Désintéressée

Nous Soutenir • Agir Concrètement pour la Biodiversité Bavanaise

En soutenant l'A.C.C.A. de Bavans, vous participez directement au financement de programmes d'intérêt général indispensables à notre commune : pose de matériel de prévention agricole, réhabilitation de points d'eau forestiers, sécurisation des sentiers de promenade et veille sanitaire de la faune sauvage. Notre association loi 1901 réinvestit l'intégralité des contributions perçues dans des actions de terrain vérifiables et auditées.

Régime fiscal du mécénat et des dons associatifs (Loi 1901) : Les dons consentis à notre association ouvrent droit à une déduction fiscale de 66 % du montant versé dans la limite de 20 % du revenu imposable pour les particuliers (article 200 du CGI), et de 60 % dans la limite de 20 000 € ou 0,5 % du chiffre d'affaires pour les entreprises partenaires (article 238 bis du CGI). Un reçu fiscal officiel CERFA vous est immédiatement délivré.
Photographie documentaire de donateurs et bénévoles associatifs participant à une journée de solidarité communale
Bénévoles et partenaires locaux réunis en Mairie de Bavans lors de la remise annuelle des rapports d'affectation des fonds philanthropiques.

Quatre Façons Concrètes d'Apporter Votre Concours

1. Le Don Financier Direct Affecté aux Projets d'Intérêt Général

Vous pouvez effectuer un don ponctuel ou récurrent affecté au « Fonds Biodiversité & Sécurité des Sentiers 2026 ». Ces fonds servent exclusivement à l'acquisition de panneaux de signalisation pour les randonneurs, de clôtures électrifiées pour les agriculteurs et d'arbres pour le reboisement des haies champêtres. Tout donateur reçoit un compte rendu d'affectation détaillé à l'issue de l'exercice comptable.

Faire un Don & Demander un Reçu CERFA

2. Le Prêt ou Don de Matériel et Équipements de Terrain

Notre association recherche régulièrement du matériel d'aménagement forestier : piquets d'acacia non traités, rubans de clôture, électrificateurs de prairie, outillage manuel de débroussaillage et caméras pièges photographiques pour le suivi scientifique. Les dons en nature sont valorisés et éligibles au reçu fiscal selon la réglementation en vigueur.

Proposer un Don de Matériel

3. La Mise à Disposition Foncière pour la Faune

Propriétaires fonciers bavanais, vous pouvez intégrer vos friches, vergers ou lisières forestières dans notre réseau de zones refuges de tranquillité faunistique. Aucun prélèvement cynégétique n'y est pratiqué : l'association s'engage contractuellement à entretenir les berges, débroussailler les lisières et poser des nichoirs pour l'avifaune protégée.

Conventionner une Parcelle Refuge

4. Le Partenariat d'Entreprise et Mécénat Écologique Territorial

Les artisans, PME et entreprises du bassin montbéliardais peuvent associer leur responsabilité sociétale (RSE) à des projets tangibles sur le territoire de Bavans. Parrainez une mare forestière, financez une campagne d'inventaire naturaliste ou équipez nos volontaires en dispositifs de secours pour un ancrage territorial responsable et valorisant.

Établir une Convention de Mécénat