Registre Public d'Information
Communiqués Officiels & Publications Presse • Année 2026
Ce centre de presse officiel centralise les déclarations institutionnelles, les alertes d'utilité publique et les avis réglementaires émis par le conseil d'administration de l'A.C.C.A. de Bavans. Conformément à notre charte de transparence démocratique, tous les actes administratifs, arrêtés de battue et bilans sanitaires de la faune locale sont portés sans délai à la connaissance des habitants de la commune et des représentants de la presse territoriale.
Point presse semestriel de l'A.C.C.A. de Bavans à l'Hôtel de Ville : présentation des résultats de la campagne de prévention des dégâts de gibier.
Dernières Publications Officielles (Exercice 2026)
Notification d'Attribution du Plan de Chasse Triennal Grand Gibier 2026-2029
Par arrêté préfectoral en date du 10 mai 2026, la Direction Départementale des Territoires du Doubs a notifié les attributions cynégétiques pour l'A.C.C.A. de Bavans. Le plan fixe un prélèvement minimal obligatoire de 42 sangliers et 28 chevreuils afin de garantir l'équilibre agro-sylvicole et de préserver les parcelles de régénération forestière du massif du Mont Bart.
Le bureau associatif rappelle que l'exécution de ce plan constitue une obligation légale d'intérêt général à laquelle chaque membre contribue avec discipline et rigueur.
→ Télécharger l'Arrêté Préfectoral d'Attribution (PDF)
Renforcement de la Signalisation Sentiers et Déploiement des Bornes QR Code
En concertation avec les services techniques municipaux, l'A.C.C.A. a achevé l'installation de douze nouveaux panneaux d'information permanente aux points d'entrée des sentiers de randonnée (parking du stade, chemin du Fort, sentier des Roches). Ces panneaux comportent un QR code renvoyant vers le calendrier hebdomadaire des régulations.
Ce dispositif moderne renforce la sécurité des familles et sportifs arpentant nos sous-bois et concrétise l'engagement de notre association pour une cohabitation apaisée.
→ Consulter le Calendrier en Direct
Bilan de la Surveillance Sanitaire SAGIR : Absence d'Anomalie dans le Cheptel Sauvage
Les analyses vétérinaires effectuées sur les prélèvements biologiques transmis au laboratoire départemental d'analyses au cours du premier trimestre 2026 confirment l'indemne statut sanitaire du cheptel sauvage bavanais vis-à-vis de la peste porcine africaine (PPA) et de la brucellose.
L'A.C.C.A. remercie les sentinelles bénévoles du réseau SAGIR pour leur réactivité constante sur le terrain communal.
→ Signaler une Observation Suspecte au Secrétariat